FC16_Procédure_QBS_OAI_Exemples_visionneuse

IV.1.4) INFORMATIONS SUR LA RÉDUCTION DU NOMBRE DE SOLUTIONS OU D'OFFRES DURANT LA NÉGOCIATION OU LE DIALOGUE Recours à une procédure se déroulant en phases successives afin de réduire progressivement le nombre des solutions à discuter ou des offres à négocier (à préciser) IV.1.5) INFORMATIONS SUR LA NÉGOCIATION (UNIQUEMENT POUR LES PROCÉDURES CONCURRENTIELLES AVEC NÉGOCIATION) Le pouvoir adjudicateur se réserve le droit d'attribuer le marché sur la base des offres initiales sans mener de négociations (à préciser) IV.1.6) ENCHÈRE ÉLECTRONIQUE  Une enchère électronique sera effectuée : non IV.1.8) INFORMATION CONCERNANT L’ACCORD SUR LES MARCHÉS PUBLICS (AMP) Le marché est couvert par l'accord sur les marchés publics  oui  non (à préciser) IV.2) RENSEIGNEMENTS D'ORDRE ADMINISTRATIF IV.2.1) PUBLICATION ANTÉRIEURE RELATIVE À LA PRÉSENTE PROCÉDURE (à préciser) IV.2.2) DATE LIMITE DE RÉCEPTION DES OFFRES OU DES DEMANDES DE PARTICIPATION Date : (jj/mm/aaaa) Heure locale : (hh:mm) à préciser IV.2.3) DATE D’ENVOI ESTIMÉE DES INVITATIONS À SOUMISSIONNER OU À PARTICIPER AUX CANDIDATS SÉLECTIONNÉS Date : (jj/mm/aaaa) à préciser QBS.LU FICHES D'EXEMPLES 172 GUIDE QBS OAI © OAI 01/2026