FC16_Procédure_QBS_OAI_Exemples_visionneuse

II.2.12) INFORMATIONS SUR LES CATALOGUES ÉLECTRONIQUES Les offres doivent être présentées sous la forme de catalogues électroniques ou inclure un catalogue électronique :  Non II.2.13) INFORMATION SUR LES FONDS DE L'UNION EUROPÉENNE Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne  Oui  Non (à préciser)  Identification du projet: II.2.14) INFORMATIONS COMPLÉMENTAIRES: SECTION III : RENSEIGNEMENTS D’ORDRE JURIDIQUE, ÉCONOMIQUE, FINANCIER ET TECHNIQUE III.1) CONDITIONS DE PARTICIPATION III.1.1) HABILITATION À EXERCER L'ACTIVITÉ PROFESSIONNELLE, Y COMPRIS EXIGENCES RELATIVES À L'INSCRIPTION AU REGISTRE DU COMMERCE OU DE LA PROFESSION Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne IIII.1.2) CAPACITÉ ÉCONOMIQUE ET FINANCIÈRE 1. Chiffre d’affaires annuel minimal moyen sur les 3 dernières années : (à préciser) III.1.3) CAPACITÉ TECHNIQUE ET PROFESSIONNELLE Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne 1. DUME - en remplacement des différents certificats 2. Certificat d’assurance 3. Chiffre d’affaires annuel minimum demandé (le cas échéant) 4. Effectif minimum demandé QBS.LU FICHES D'EXEMPLES 170 GUIDE QBS OAI © OAI 01/2026