QBS_Guide_2025

PHASE 2 : DÉTERMINATION DES QUALITÉS ESCOMPTÉES DU PROJET Il existe un large éventail de critères pouvant être utilisés pour obtenir la « meilleure » offre suite à un appel d'offres, mais ils doivent toujours être adaptés au projet et à ses objectifs. Préconisations : • les critères doivent être clairs et limités, car plus ils sont complexes et multiples, plus leur mise en œuvre devient difficile voire aléatoire ; • les qualités recherchées doivent être cernées en amont, telles que : - esthétique - qualité architecturale - intégration urbaine - durabilité - coûts du cycle de vie - environnement - fonctionnalité PHASE 3 : DÉTERMINATION DES QUALITÉS ESCOMPTÉES DE L'ÉQUIPE DE MAÎTRISE D'OEUVRE La détermination des critères de participation au marché doit être faite en considération des principes de libre accès à la commande publique et de proportionnalité. Il s’agit de déterminer les conditions minimales strictement nécessaires permettant au pouvoir adjudicateur de s’assurer que les candidats admis seront en mesure de réaliser les services formant l’objet du marché. Les conditions (capacités techniques et professionnelles, capacité économique et financière (chiffre d’affaires), etc..) doivent toutes être « liées et proportionnées à l’objet du marché ». Il est renvoyé à la Fiche FP.10 (« Critères d'exclusion des participants ne répondant pas aux exigences légales ou aux critères minima de participation »). Il convient de choisir un nombre limité de critères clairs et pertinents (par exemple maximum de 4 ou 5 critères). Les critères qualitatifs sont à privilégier. Les équipes de maîtrise d’œuvre doivent être sélectionnées sur la base de critères privilégiant les compétences et la qualité des références. Choisir des équipes principalement sur le montant des honoraires ou la brièveté des délais constitue l’inverse d’une démarche de qualité, et peut se révéler dommageable pour la collectivité, la bonne gestion des deniers publics et la réussite de l’opération. Une maîtrise d’œuvre structurée et expérimentée sécurisera la maîtrise d’ouvrage sur une opération complexe à forte technicité, un architecte connu pour son suivi de chantier et sa connaissance des entreprises locales aura le bon profil pour un chantier de restructuration nécessitant une présence et une autorité conséquente, une équipe particulièrement créative saura trouver des solutions originales, etc. Pour choisir parmi toutes les candidatures, des critères de sélection, adaptés à la nature, la complexité et l’importance de l’opération, seront retenus, comme : - la qualité de la production architecturale ou technique - des références représentatives de la production de l’équipe de maîtrise d’œuvre - le degré d’expérience et les éventuelles qualifications - les études ou recherches effectuées - les moyens humains et matériels - la présence dans l’équipe de compétences spécifiques - la réactivité et la connaissance du lieu et contraintes du projet, etc… Le recours à des critères « quantitatifs » (nombre de références, chiffre d’affaires, etc.) est peu pertinent et ne peut prévaloir sur le critère majeur du choix : la qualité dans toutes ses composantes, en particulier celle de la production architecturale et technique des candidats. Il est renvoyé à la Fiche FP.11 (« Sélection des participants »). En phase de sélection, après avoir choisi les critères pertinents, il faut donner à chacun une pondération relative. Si le critère prix est pris en considération, la première décision concerne le rapport entre le prix et la qualité, cette dernière ayant une importance primordiale. En matière de conception, la pondération du prix ne devrait pas être supérieure à 20 %. La deuxième décision est la pondération relative entre les critères de qualité. Pour les marchés d’architecture et de l'ingénierie, une approche qualitatitve est toujours préférable à toute technique exclusive de pondération et/ou de hiérarchisation. Ajouter des valeurs totalement hétérogènes, sans aucun rapport entre elles aboutit forcément à un choix incohérent et à un résultat arbitraire. La qualité architecturale ou technique est une notion non quantifiable mais primordiale pour la réussite du projet. Il est renvoyé à la Fiche FP.12 (« Sélection des offres suivant les critères d'attribution du marché »). QBS.LU QBS.LU FICHE FP.04 FICHE FP.04 43 42 GUIDE QBS OAI © OAI 10/2025 GUIDE QBS OAI © OAI 10/2025