QBS_Guide_2025

II.2.12) INFORMATIONS SUR LES CATALOGUES ÉLECTRONIQUES Les offres doivent être présentées sous la forme de catalogues électroniques ou inclure un catalogue électronique :  Non II.2.13) INFORMATION SUR LES FONDS DE L'UNION EUROPÉENNE Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne  Oui  Non (à préciser)  Identification du projet: II.2.14) INFORMATIONS COMPLÉMENTAIRES: SECTION III : RENSEIGNEMENTS D’ORDRE JURIDIQUE, ÉCONOMIQUE, FINANCIER ET TECHNIQUE III.1) CONDITIONS DE PARTICIPATION III.1.1) HABILITATION À EXERCER L'ACTIVITÉ PROFESSIONNELLE, Y COMPRIS EXIGENCES RELATIVES À L'INSCRIPTION AU REGISTRE DU COMMERCE OU DE LA PROFESSION Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne IIII.1.2) CAPACITÉ ÉCONOMIQUE ET FINANCIÈRE 1. Chiffre d’affaires annuel minimal moyen sur les 3 dernières années : (à préciser) III.1.3) CAPACITÉ TECHNIQUE ET PROFESSIONNELLE Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne 1. DUME - en remplacement des différents certificats 2. Certificat d’assurance 3. Chiffre d’affaires annuel minimum demandé (le cas échéant) 4. Effectif minimum demandé III 1.5) INFORMATIONS SUR LES MARCHÉS RÉSERVÉS  Le marché est réservé à des ateliers protégés et à des opérateurs économiques dont l’objet est l’intégration sociale et professionnelle de personnes handicapées ou défavorisées : non  Le marché sera exécuté uniquement dans le cadre de programmes d’emplois protégés : non III.2) CONDITIONS LIÉES AU MARCHÉ III.1.3) CAPACITÉ TECHNIQUE ET PROFESSIONNELLE X La prestation est réservée à une profession déterminée : (à préciser : architecte, ingénieur-conseil du génie civil, ingénieur-conseil du génie technique…) La participation à la procédure négociée est réservée aux ressortissants de l’Union Européenne, qui, à la date de publication, sont autorisés à exercer la profession d’ingénieurs-conseils dans le pays d’origine aboutissant, en cas de retenue de la candidature, à la reconnaissance dans les meilleurs délais par l’Ordre des Architectes et Ingénieurs-conseils du Luxembourg (OAI) III.2.2) CONDITIONS PARTICULIÈRES D'EXÉCUTION: (à préciser) III.2.3) INFORMATIONS SUR LES MEMBRES DU PERSONNEL RESPONSABLES DE L'EXÉCUTION DU MARCHÉ  Le marché est réservé à des ateliers protégés et à des opérateurs économiques dont l’objet est l’intégration sociale et professionnelle de personnes handicapées ou défavorisées : non SECTION IV : PROCEDURE IV.1) DESCRIPTION IV.1.1) TYPE DE PROCÉDURE X Procédure concurrentielle avec négociation  Procédure accélérée (à préciser) Justification: (à préciser) IV.1.3) INFORMATION SUR L'ACCORD-CADRE OU LE SYSTÈME D'ACQUISITION DYNAMIQUE  Le marché implique la mise en place d'un accord-cadre : non  Le marché implique la mise en place d'un système d'acquisition dynamique : non QBS.LU QBS.LU FICHES D'EXEMPLES FICHES D'EXEMPLES 153 152 GUIDE QBS OAI © OAI 10/2025 GUIDE QBS OAI © OAI 10/2025