QBS_Guide_2025

NOTE SUR LA STRUCTURE DU GUIDE OAI ET SUR LES FICHES CONSTITUANT LES ANNEXES LE COMPOSANT Les fiches constituant le Guide OAI comportent une introduction explicative sur le « MEAT » et la « QBS », et traitent des trois phases principales d’une procédure d’attribution d’un marché public de maîtrise d’œuvre. Ces fiches reflètent ainsi les phases indiquées marquant les grandes étapes d’une procédure clas- sique de marchés publics dans le domaine de la maîtrise d’œuvre. INTRODUCTION TYPES DE SURFACES (ET VOLUMES) - Fiche FP.01 : introduction générale. - Fiche FP.02 : Note sur la méthologie et informations sur les autres documents et services de l'OAI. - Fiche FP.03 : Législation et procédures en matière de passation des marchés publics de maîtrise d’œuvre des architectes, ingénieurs-conseils et autres concepteurs. - Fiche FP.04 : Préparation du marché en vue d'une attribution selon le principe Quality Based Selection (QBS) pour les Professions OAI. PHASE 1 : CHOIX DE LA PROCÉDURE, PRÉPARATION DES DOCUMENTS DE SOUMISSION, ET LANCEMENT DE LA PROCÉDURE - Fiche FP.05 : Détermination de la valeur du marché. - Fiche FP.06 : Choix de la procédure et seuils. - Fiche FP.07 : Règlement de consultation et cahier des charges. - Fiche FP.08 : Publication de l'avis de marché. PHASE 2 : SÉLECTION DES PARTICIPANTS - Fiche FP.09 : Délais de réception des demandes de participation ou offres. - Fiche FP.10 : Critères d'exclusion des participants ne répondant pas aux exigences légales ou aux critères minima de participation. - Fiche FP. 11 : Sélection qualitative des candidats admis à participer à la procédure. PHASE 3 : NÉGOCIATION ET ATTRIBUTION DU MARCHÉ - Fiche FP. 12 : Sélection des meilleures offres suivant les critères d'attribution du marché. - Fiche FP. 13 : Négociation des offres admises. - Fiche FP. 14 : Décision d'attribution du marché en faveur de l’attributaire retenu. - Fiche FP. 15 : Passation de la commande. EXEMPLES : - Fiche FP. 16 : Exemples. AUTRE DOCUMENT EN ANNEXE : - Fiche de synthèse OAI relative à la législation sur les marchés publics. QBS.LU QBS.LU FICHE FP.01 FICHE FP.01 19 18 GUIDE QBS OAI © OAI 10/2025 GUIDE QBS OAI © OAI 10/2025