QBS_Guide_2025

2. L’APPLICATION DES CRITERES D’ATTRIBUTION F. PRINCIPES GÉNÉRAUX Les critères quantitatifs sont moins pertinents (nombre de références, etc.). C’est la qualité et non la quantité des références qui doit prévaloir. Pour les marchés d’architecture en particulier, une approche sensible est toujours préférable à toute technique de pondération et/ou de hiérarchisation. Ajouter des valeurs totalement hétérogènes, sans aucun rapport entre elles aboutit forcément à un choix incohérent et à un résultat arbitraire. La qualité architecturale est une notion non quantifiable mais primordiale pour la réussite du projet. En résumé, il convient de choisir des critères univoques et en nombre limité, et faisant l’objet d’une pondération pertinente. • Un nombre restreint de critères clairs et pertinents (par exemple maximum de 4 ou 5 critères). Une pléthore de critères risque de déforcer l’approche qualitative dans l’appréciation alors complexifiée des offres. • Les critères qualitatifs sont à privilégier et doivent être adaptés à la spécificité du projet, par exemple : - une maîtrise d’œuvre structurée et expérimentée sécurisera la maîtrise d’ouvrage sur une opération complexe à forte technicité ; - un architecte/ingénieur-conseil réputé pour son suivi de chantier et sa connaissance des entreprises locales aura le bon profil pour un chantier de restructuration nécessitant une présence et une autorité conséquente ; - une équipe particulièrement créative saura trouver des solutions originales, etc… A retenir : des critères univoques et en nombre limité, et faisant l’objet d’une pondération pertinente, favorisant une approche « QBS ». (i) Un nombre restreint de critères clairs et pertinents. (ii) Des critères qualitatifs adaptés au Projet. (iii) Le prix est secondaire, la pondération du prix ne devrait pas être upérieure à maximum 20 %. G. LA PONDÉRATION DES CRITÈRES Le pouvoir adjudicateur précise, dans les documents de marché, la pondération relative qu’il attribue à cha- cun des critères choisis, pour déterminer l’offre économiquement la plus avantageuse. Cette pondération peut être exprimée en prévoyant une fourchette avec un écart maximum approprié. Lorsque la pondération n’est pas possible pour des raisons objectives, le pouvoir adjudicateur indique les critères par ordre décroissant d’importance. Si le critère du prix est retenu, sa pondération revêt une importance cruciale. En tout état de cause, la pondération du prix ne devrait pas être supérieure à 20 % au maximum (6) . (6) Il est intéressant de noter que, dans un document intitulé « Qu’est-ce qu’une adjudication à l’offre économiquement la plus avantageuse », issu en Suisse du Guide romand pour les marchés publics, on peut lire : «Pour des marchés qui demandent beaucoup de créativité ou qui sont complexes, comme par exemple les mandats d'architectes ou le développement d'une solution informatique innovante, le prix ne peut avoir qu'une faible importance et sera donc plus proche du 20%, alors que les critères relatifs à la qualité représenteront un poids plus grand. Par contre, pour l'acquisition de prestations ou de biens courants, le prix devrait avoir une part plus grande dans la décision finale ». Pour éviter que ce critère ne neutralise les autres critères qualitatifs, plusieurs méthodes de calcul sont pos- sibles. Une des solutions consiste à calculer un prix moyen sur bases des offres reçues (en écartant éventuellement l’offre le plus chère et l’offre la plus basse, sous réserve qu’il y ait au moins 5 offres) pour en faire un prix de référence. Le soumissionnaire obtenant le plus de points n’est pas celui offrant le prix le plus bas (ce qui est cohérent avec les dispositions sur le contrôle des « offres anormalement basses »). 2. HONORAIRES 2.1 Honoraires (prix proposé pour la durée totale de la mission) L’évaluation du critère 2 se fera comme suit : Note = 20 × ( 1 - _____________________________________________________) 2 × Moyenne des prix (*) Moyenne calculée sans tenir compte des offres la plus basse et la plus élevée (sauf si moins de 5 offres). H. EXEMPLE DE CRITÈRES D’ATTRIBUTION ET SYSTÈME DES DEUX ENVELOPPES Critères Pondération 1. Réactivité au cours du projet. Organisation pour garantir la présence sur place pendant la phase chantier. (Note : 1 à 4 max pages A4) ≥ 80 points (*) 2. Note sur la méthodologie de travail envisagée (MOAI.LU …) en réponse au cahier des charges (Note : 1 à 4 max pages A4) 3. Organigramme de l ’équipe envisagée pour le projet (qualification, expérience…) (Note : 1 à 4 max pages A4) 4. Honoraires (avec formule spécifique de pondération : max. de pts pour l’offre la plus proche de la moyenne) ≤ 20 points (*) étant précisé que pour chacun des critères indiqués, il conviendra d’indiquer la pondération relative attribuée à chacun des critères Méthodologie : 2 enveloppes seront remises en même temps, mais avec ouverture déphasée : 1 enveloppe avec les critères 1 à 3 1 enveloppe avec le critère 4 « Honoraires ». Il y aura d’abord analyse des critères qualitatifs et fixation des points pour ces critères. Ensuite, le critère 4 « Honoraires » sera analysé et les points de ce critère attribués. (*) L’évaluation du critère 4 se fera comme suit : Note = 20 × ( 1 - _____________________________________________________) 2 × Moyenne des prix Valeur absolue (Moyenne des prix - Prix soumissionaire) Valeur absolue (Moyenne des prix - Prix soumissionaire) QBS.LU QBS.LU FICHE FP.12 FICHE FP.12 117 116 GUIDE QBS OAI © OAI 10/2025 GUIDE QBS OAI © OAI 10/2025